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À Lire - Code pénal de la ville
#1
Code Pénal de la ville de Dramaax


               [Image: hDibUDe1MeMFNAxsZcpLD4awDFrvYUfEsKnBUtJB...7tC3CNSPQ3]


Contraventions

- Feu / Stop grillé : 250 €

- Dépassement de ligne continu : 250 €

- Abus de klaxon : 250 €

- Non-respect des priorités : 250 €

- Excès de vitesse ( - de 50km/h au-dessus ) : 500 €

- Conduite dangereuse : 500 €

- Conduite hors de la chaussée : 500 €

- Vandalisme : 500 €

- Stationnement gênant : 500 €

- Construction extérieure sans permis de construire : Destruction de la construction + 1 000 € 

- Consommation de produit stupéfiant : Cellule de dégrisement + 1000 €

- Ivresse sur la voie publique : Cellule de dégrisement + 1 000 €


• Délits

- Trouble à l'ordre public : Arrestation + 1000 €

- Mise en danger de vie d'autrui : Arrestation + 1 000 €

- Tentative de corruption : Arrestation + 1 000 €

Outrage à agent : Arrestation + 1 000 €

- Excès de vitesse extrême (+ de 50km/h au-dessus ) : Arrestation + 1 000 €

- Refus d'obtempérer ( Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions ) : Arrestation + 1 500 € + Prison 

- Revente de produit stupéfiant : Arrestation + 2 000 € + Prison

- Obstruction à la justice Arrestation + 2 500 € + Prison

- Délit de fuite ( Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir ) : Arrestation + 3 000 € + Prison

- Détention d’objet illégal ( Printers / Armes ) : Arrestation + 5 000 € + Prison

- Fabrication de produit stupéfiant : Arrestation + 5 000 € + Prison

- Vol de véhicule : Arrestation + 5 000€ + Prison

- Trafic d’armes : Arrestation + 7 500 € + Prison

• Crimes

- Homicide Involontaire : Arrestation + 10 000 € + Prison

- Homicide Volontaire : Arrestation + 15 000 € + Prison

- Homicide Volontaire sur Force de l'ordre : Arrestation + 20 000 € + Prison

- Assassinat ( Homicide volontaire avec préméditation ) : Arrestation + 25 000 € + Prison

- Cambriolage / vol à main armées : Arrestation + 10 000 € + Prison

- Prise d'otage : Arrestation + 7 500 € par otage pris + Prison

- Braquage de banque : Arrestation + 40 000 € + Prison

- Braquage de bijouterie : Arrestation + 25 000 € + Prison

Si vous êtes dans les moyens de payer l'amende (sur vous et compte en banque) émise par les forces de l'ordre et qui suit le code pénal, vous êtes dans l'obligation de la payersous peine de sanction.

La somme maximal d'une amende est de 50 000 €

( PS: Suite à un changement il n’est plus possible de choisir le temps d’un emprisonnement défini directement sur 300 secondes )
Cordialement, John Jenkins
Commissaire divisionnaire du RAID
Ancien Super-Admin Dramaax


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